toupour le zooh

Après Sarkozy (1)

Dans 2 ans ou dans 7 ans, il y aura un "après Sarkozy"
Il nous faudra reconstruire.
Ce qu'il nous aura laissé - détruit ou en partie détruit- , il nous faudra le mettre à bas pour tout reconstruire.

Après Sarkozy

Cela semble très loin et pourtant il est proche, le temps où il faudra enfin faire la « rupture ».

Pas celle de ce trublion qui continue à détricoter les acquis de l 'après 45, avec plus de vigueur il est vrai, une plus grande animosité aussi, que les socialistes en place dans les années 90 – qui avaient succombé à la fois aux sirènes du « marché », aux mirages de la « mondialisation », aux vertiges du « tout-libéral – le dernier – Lionel Jospin – se contentant de jouer le rôle du gérant de la France, sur un scénario d'impuissance politique par les « Grandes Compagnies ». Rappelez vous  : " L'Etat ne peut pas tout faire"

Exit les socio-démocrates » du XXème siècle, exit les néolibéraux sauce Sarkozy, les Minc* et les Attali* : les temps qui viennent demandent de l'imagination, de l'audace et un zest de folie, ce qu'on appelle une utopie.


Car il ne faut pas se leurrer : l'Europe, notre Vieux Continent, est un pays de vieilles gens (la population de l'Allemagne commence à décroître et ce, dans une trentaine d'années, de façon irréversible ), de vieilles recettes (politiques, économiques, sociales...), de vieille industrie (même si elle reste un foyer d'inventions, d'innovations, de brevets important); et le niveau de vie de ses habitants, s'il va d'abord se stabiliser, il faudrait dire s'égaliser « à la baisse », va continuer de décroître régulièrement avec la naissance de nouveaux pôles économiques. Seules des révolutions régionales – politiques, énergétiques- qu'on peut imaginer violentes, ou des bouleversements d'ordre naturel – catastrophes climatiques, sismiques...-, au pire des affrontements armés – internes ou extérieurs – pourront ralentir la croissance des blocs concurrents.


Nous leur avons transmis nos savoir-faire, nos connaissances, nous leur avons prêté nos capitaux- récoltés parfois chez eux ou dans des pays encore plus pauvres -, nous avons mis à leur disposition nos réseaux, nos marchés, nos économies.

Ce n'était pas si mal. On ne peut retourner en arrière, sauf à engendrer d'autres catastrophes.


Il faut donc compter sur nous mêmes.


Les quelques réflexions qui suivent sur le « modèle français » ne sont que des propositions personnelles. Elles se penchent sur l'actuel « fonctionnement «  de nos institutions, de nos structures, de notre système économique.

Mais elles n'excluent pas, au contraire, que nous devions nous pencher, au delà de la situation préoccupante de la France, sur ce qui paralyse toute volonté politique actuelle – ou, si l'encourage, c'est dans le mauvais sens, comme l'a montré l'actuelle crise -, je veux parler de l'Europe qui, construite comme elle l'est, sur les erreurs de Maastrich, les compromissions (et les omissions) du défunt traité giscardien, sur les mensonges du traité de Lisbonne, et surtout sur les disfonctionnements de la Commission européenne – qui hésite entre inexistence, dossiers bâclés et décisons stupides – est l'exemple vivant (?) de ce qu'il ne fallait pas faire, qui fut fait et doit être défait : un éxécutif incapable et irresponsable.

Ce pourquoi Barroso (et sa clique) a été élu.


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Il est temps de mettre à plat le système actuel...et de rêver


Mettre à plat le système actuel :


IMPÔTS DIRECTS


  • les impôts directs doivent être progressifs, de 0 à 99 % (je fixe arbitrairement le chiffre pour des raisons de démonstration : le taux reste un choix politique) sans planchers ni plafonds, selon un modèle informatique qui inclura dans le mode de calcul les repères habituels ( foyer fiscal, intérêts des emprunts etc..) de façon à obtenir un impôt progressif continu au centime près.

  • Les programmateurs tiendront compte de paliers : revenu minimum, revenu suffisant, revenu confortable, revenu avec superflux, revenu avec luxe, décidés par le Parlement et remis à jour tous les ans.

  • Toutes les « niches » seront supprimées : elles seront au besoin compensées par l'Etat ou les collectivités par des aides et subventions sur dossiers.

  • Tous les revenus seront pris en compte : allocations diverses (familiales, logement, rentrées), bourses, revenus du capital, primes etc... sans restriction. Le barême précédent prendra en compte, dans le logiciel de calculs, de  certains revenus de façon à les différencier par des coefficients.

  • Au vu des résultats, et après calcul, l'organisme central déterminera les corrections « individuelles »  à apporter à partir d'une échelle de revenus déterminés par le Parlement, de façon à ce qu'aucun citoyen n'ait un revenu total (allocations et aides comprises) inférieur à une somme déterminée (suivant qu'il vit seul, en couple, avec une ou plusieurs personnes à charge) et décidée par le Parlement.

  • Les augmentations de revenus liées à une progression professionnelle ne seront prises en compte qu'au bout de la troisième année (effet non rétroactif).

  • Les coûts des transports au travail seront compensés par une allocation annuelle forfaitaire (déclaration de l'employeur ) qui pourra être versée mensuellement : elle fera partie des revenus déclarés.

  • On pourra réfléchir à affiner ces propositions qui ont pour but de rétablir l'égalité devant les revenus et l'impôt direct – le cumul d'avantages particuliers nuisant à l'équilibre social et générant des disparités injustes, surtout pour les faibles et moyens revenus- en même temps qu'elles présentent un nouveau modèle qui tient compte des situations précises (éloignement du lieu de travail – impossiblité pour certains d'échapper à l'impôt par « le bas » et par « le haut »)


Les personnes asujetties à l'impôt direct et qui choisiront d'aller s'installer à l'étranger se verront supprimer certains droits civiques (être électeur et être élu) en raison de leur nouveau domicile et, pour les sportifs, l'impossibilité de faire partie de l'équipê nationale.


AIDES, ALLOCATIONS, BOURSES etc


  • J'ai déjà dit que tous les revenus, quels qu'ils soient seront pris en compte dans les revenus déclarés au fisc.

  • Ce sera le cas de toutes les aides sociales : certaines pénalisent, en raison d'un système archaïque d'application, des ménages dont les ressources dépassent les « plafonds ».

  • Il est évident que le législateur veillera à ce que, au final, les foyers les plus démunis ne soient pas lésés. Il faudra que la programmation de l'impôt sur le revenu y veille : mais il sera nécessaire aussi de revoir les barêmes (par exemple pour certaines allocations aux familles)

  • Pour les Bourses : un minimum sera versé à chaque étudiant, quelque soit le choix de formation (comme pour les apprentis) à partir de 15 ans. Cette somme sera déclarée dans le revenu des parents, ou à part, dès 18 ans ( tout comme l'allocation logement versée sous forme d'une bourse majorée).

  • Les aides seront décidées à partir d'un barême annuellement remis à jour en fonction des revenus de l'année précédente, et corrigées chaque année en fonction des revenus de façon à éviter des distorsions fréquentes, du type "celui qui gagne moins gagne plus" ou "si je suis augmenté, je perds mes aides sociales"


IMPÔTS INDIRECTS


La TVA, impôt « facile » car transparent, collecté par les commerçants, et indolore, car d'une certaine façon, ignoré au moment du paiement, doit être corrigé :


  • dans ses fourchettes : en fonction de critères précis : nécessité, utilité, confort, superflux, luxe.

  • Par exemple, certains produits nécessaires doivent être « hors TVA » ; d'autres produits, utiles – ou positifs pour la santé, l'environnement etc- doivent être taxés légèrement...

    On peut imaginer un progression qui « monte » jusqu'à plus de 33 % , plafond actuel.

La TVA doit aussi tenir compte de la durabilité des produits (afin de favoriser des productions de qualité, donc peu dommageables à l'environnement), de l'éloignement du lieu de production (en taxant fortement, dans le prix « rendu au port », le coût du transport, dans l'esprit du Grenelle de l'Environnement) et des aides versées par l'état au pays producteur (au titre de la non-observation des règles de concurrence « libre et non-faussée »).


Si l'Europe de Lisbonne fait barrage à ces règles nouvelles, la France fera face à ses responsabilité en engageant des recours devant le Tribunal de Luxembourg : on peut penser que les procédures seront assez longues pour que d'autres pays s'alignent sur ces positions. Dans le cas contraire, payer l'amende (est ce que c'est déjà arrivé?) reviendra moins cher que de continuer dans la voie actuelle du renoncement et du laissez-faire.


(à suivre)




27/02/2010
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